Politique de confidentialite

En vigueur au 1er juin 2026. Derniere mise a jour : juin 2026.

1. Responsable du traitement

Christian Maisse — AMESIA SARL, 9 rue du Chardonnay, 34160 Sussargues, Herault. Contact : contact@elant.fr

2. Donnees collectees et finalites

Donnees d'identification (nom, prenom, email, telephone) : gestion de la relation client, envoi de documents, facturation. Base legale : execution du contrat.

Donnees de sante (formulaires pre-consultation) : preparation et realisation des seances therapeutiques. Base legale : consentement explicite (coche lors de la soumission) + soin de sante (art. 9§2h RGPD).

Donnees patrimoniales : accompagnement en investissements financiers (cadre AMESIA SARL, ORIAS 200 056 56).

3. Architecture technique et anonymisation

Les donnees de sante sont stockees dans un dossier clinique anonymise identifie uniquement par un code (EL-XXXX). Les donnees d'identification (nom, email) sont conservees dans un registre nominatif separe, protege par un acces distinct.

Les deux bases ne sont pas croisees automatiquement. Seul le praticien peut effectuer la correspondance, dans le cadre exclusif du suivi therapeutique.

4. Duree de conservation

• Donnees de sante : 5 ans apres la derniere seance (art. L1111-8 CSP)
• Donnees comptables : 10 ans (obligations legales)
• Donnees de contact : 3 ans apres le dernier contact
• Candidatures ELANT Nourrir : 2 ans

5. Vos droits

• Droit d'acces — obtenir une copie de vos donnees
• Droit de rectification — corriger des donnees inexactes
• Droit a l'effacement (art. 17 RGPD) — demander la suppression
• Droit a la portabilite — recevoir vos donnees dans un format lisible
• Droit d'opposition — s'opposer a certains traitements

Pour exercer vos droits : contact@elant.fr ou courrier a l'adresse ci-dessus. Reponse sous 30 jours. Vous pouvez egalement vous adresser a la CNIL (cnil.fr).

6. Hebergement et securite

Site heberg? sur Vercel (infrastructure UE — region Paris). Base de donnees Vercel KV (Upstash, serveurs europeens). Les donnees ne sont pas transferees hors UE.

Acces a l'espace praticien protege par authentification securisee (cookie httpOnly). Les tokens de portail client expirent apres 48h.

7. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs tiers. Un cookie technique (session admin) est cree lors de la connexion a l'espace praticien. Il expire a la deconnexion ou apres 7 jours.